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Marques déposées par MIGNON RAPHAEL
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ALLSUN FRANCE SOLAIRE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE PROSYSTEMES – REVOLUTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALLSUN FRANCE SOLAIRE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE PROSYSTEMES – REVOLUTION
MIGNON RAPHAEL

Numéro de dépôt :
3505244
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2027
ALLSUN FRANCE SOLAIRE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE PROSYSTEMES – REVOLUTION de MIGNON RAPHAEL

Présentation de la marque ALLSUN FRANCE SOLAIRE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE PROSYSTEMES – REVOLUTION

Déposée le 6 juin 2007 par MIGNON RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLSUN FRANCE SOLAIRE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE PROSYSTEMES – REVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

La marque ALLSUN FRANCE SOLAIRE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE PROSYSTEMES – REVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLSUN FRANCE SOLAIRE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE PROSYSTEMES – REVOLUTION arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

MIGNON RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : ambioTECH Menuiserie et fermetures PVC , ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE , PASEO DEL SOL BODEGA , Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique , ECO ONE ENERGIES NOUVELLES , ISOPTIMA , HFM HOLDING FINANCIERE MIGNON , LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE , CASATHERM CHAUFFAGE CLIMATISATION , CENTRALTEC CHALEUR CONTROLEE


MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


M. MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2017 n°2655131 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-19

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724860 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction).